Entretien

L’une des missions du Syndicat est l’entretien des cours d’eau, à savoir la gestion des embacles engendrés par la chute des arbres (ripisylve) et la gestion sédimentaire dans les zones urbanisées ou à enjeux forts.

L'objectif de cet entretien est de ...

Limiter les risques d’inondations,
Diversifier les habitats aquatiques,
Assurer la gestion sédimentaire.

Qu'est-ce qu'une ripisylve ? Quel est son rôle et ses enjeux ?

La ripisylve est la végétation alluviale présente au bord des cours d'eau. Sa présence est primordiale pour le bon fonctionnement de la rivière.

Réglementation concernant l'entretien

Conformément à l’article L215-14 du code de l’environnement, et même si le syndicat réalise des travaux, « […] le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier des cours d’eau. L’entretien régulier a pour objectif de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique, notamment par enlèvement des embâcles (accumulation de branches et de bois dans le lit de la rivière) par élagage ou recépage de la végétation des rives. ».

Tous travaux dans le lit du cours d'eau n'est toutefois pas possible sans l'accord des services de l'état compétents en la matière

Consulter l'article de loi dans son intégralité

Que dit le cadastre ?

Les cours d’eau du bassin versant de la Dheune sont des cours d’eau non domaniaux, à ce titre, le fond du lit appartient aux propriétaires riverains des deux rives et relève du droit privé. Si les deux rives appartiennent à des propriétaires différents, chacun d’eux a la propriété de la moitié du lit, suivant une ligne qu’on suppose tracée au milieu du cours d’eau (article L215-2 du code de l’environnement).

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Entretien régulier d'un cours d'eau

Lorsque les propriétaires ne sont pas en capacité d'intervenir, le syndicat mène des actions d'entretien sur les cours d'eau du territoire.

Après avoir hiérarchisé les signalements (zones urbanisées, zones inondables, amont d’ouvrages de franchissement), le syndicat définit et programme une intervention adaptée au besoin de la zone ciblée. Un suivi de chantier est ensuite mis en place pour veiller au bon déroulement des opérations.

Les travaux d'entretien menés par le SMABVD ...

Le nettoyage du lit de la Bouzaise à Beaune - 2023

Entretien du lit de la Bouzaize

Le lit de la Bouzaize, à Beaune, a été nettoyé entre le pont des Oies et le parc de la Bouzaize.
L'entreprise chargée des travaux, l'association d'insertion Solif, est venue retirer des plantes invasives afin de nettoyer mais également d'éviter sa prolifération.
Cette plante invasive qui porte le nom de l'ache faux cresson, est également toxique et très développée sur le secteur de la Bouzaize. Ce qui provoque une accumulation des sédiments, l'envasement et le réchauffement de l'eau.
Vous pouvez retrouver l'article du Bien Public ici